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Conseil municipal

Du 31 mars 2010



          La séance est ouverte à 20h00.

          Secrétaire de séance : Benoît Vigour
          Absents excusés : Corinne Couyras et Maryline Bellati.

          Ordre du jour :
          1. Communauté de Communes du Bocage Champenois : eaux pluviales
          2. Comptes administratifs
          3. Budget 2010
          4. Questions diverses

1/ Communauté de Communes du Bocage Champenois : eaux pluviales.
          Après avoir rapporté la délibération du Conseil Communautaire, tenant à restituer la compétence « eaux pluviales » aux Communes Membres, du fait :
          - d’un intérêt communautaire limité,
          - de charges financières importantes,
          - de structures totalement différentes dans les Communes Membres,

          Le Conseil Municipal décide :

          - d’approuver cette décision,
          - de prendre les travaux relatifs aux eaux pluviales à sa charge,
          - de reprendre, si besoin, les emprunts en cours et les frais de fonctionnement s’y rapportant,
          - d’autoriser Madame le Maire à signer les documents correspondants.

2/ Comptes Administratifs 2009.
          Après étude des comptes administratifs, les chiffres suivants sont adoptés :
          â€¢ Budget communal :
          - Dépenses de fonctionnement : 95 438.60 €
          - Recettes de fonctionnement : 155 865.78 €
          - Dépenses d’investissement : 83 249.34 €
          - Recettes d’investissement : 10 088.22 €
          â†’ Résultat au 31/12/2009 : + 248 698.43 € (excédent antérieur inclus)

          â€¢ Budget assainissement :
          - Dépenses de fonctionnement : 6 283.74 €
          - Recettes de fonctionnement : 15 103.04 €
          - Dépenses d’investissement : 16 099.36 €
          - Recettes d’investissement : 0 €
          â†’ Résultat au 31/12/2009 : + 32 597.56 € (excédent antérieur inclus)

          â€¢ C.C.A.S
          â†’ Résultat au 31/12/2009 : + 502.18 €

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