La séance ouverte à 20h05.
Absent excusé : Claude Grimler
Secrétaire de séance : Benoît Vigour
Ordre du jour :
1. Indemnité de Conseil au Receveur
2. Travaux : Place de la Mairie et entrées du village
3. Questions diverses
1/ Indemnité de Conseil au Receveur.
Le receveur étant une personne ressource importante au niveau du secrétariat ou des mandats, Marie-France Bouquet propose de passer son indemnité de 0,75%, comme l’an passé, à 1 %. La question est posée de savoir quel est leur rôle dans le recouvrement des créances. Après les relances de rigueur, ils font intervenir l’huissier nous explique Mme Bouquet. Précision est donnée que le maire est averti en cas de recours aux huissiers.
Le conseil municipal vote le maintien de cette indemnité à 0,75 % en précisant qu’elle sera réévaluée l’an prochain en fonction des travaux réalisés.
2/ Travaux : Place de la Mairie et entrées du village.
Une réunion s’est déroulée à la Direction Départementale du Territoire de la Marne en présence de la société Egis, Mme Bouquet, Jean Marie Alips et Jean-Yves Loppin. Un marché avait été passé avec Egis Conseil pour l’aménagement de la place et avec Ville et Paysages , filiale d’Egis concernant l’avant-projet des traverses du village, celui-ci s’élevant à 11 000 € T.T.C. Mais aucun marché n’avait réellement été passé avec Ville et Paysages. Egis va donc faire un complément de marché pour régulariser la situation. Le marché passera à cette occasion à 9280 €.
M. Lavigne avait précisé que les entrées du village ainsi que ses traverses devaient intégrer le projet pour que les subventions du Conseil Général soient versées. L’étude faite par Egis concernait la place et les traverses mais pas les entrées du village. Le projet concernant la place est donc mis en suspens en attendant qu’un appel à projet concernant les 4 entrées et les traverses attenantes soit lancé. Les subventions du Conseil Général entrant dans le « plan de sécurisation des traverses dangereuses », une grande partie de ces études (traverses et entrées) sera prise en compte par le Conseil Général.
Certains membres du Conseil s’interrogent sur l’intérêt de ces études sachant que la commune ne pourra pas financer l’ensemble du projet. Mme Bouquet précise que les études demandées sont nécessaires afin de préciser le coût du projet dans son ensemble. Cela permettra de définir un étalement des travaux dans le temps, par « tranches ».
3/ Questions diverses.
a)- Le conseil s’était opposé au projet d’une nouvelle gravière sur le territoire d’Isle-sur-Marne lors du dernier conseil, se jugeant incompétent sur le moment pour juger du bienfondé de ce projet. Une recherche a été faite par un conseiller sur les éventuelles études existantes sur l’impact à long terme d’un ensemble conséquent de gravières sur un même bassin.
Après avoir contacté début juillet la L.P.O., la D.R.E.A.L., la D.D.T., quelques associations de protections du milieu, le conservatoire du littoral et l’O.N.C.F.S., il s’avère selon l’Agence de l’Eau qu’aucune étude n’a jamais été réalisée sur ce sujet. L’Agence de l’Eau a cependant communiqué un rapport, le seul existant à sa connaissance qui traite en partie de la question, dont voici les conclusions.
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