La séance est ouverte à 20h00.
Secrétaire de séance : Benoît Vigour
Absents excusés : Corinne Couyras et Maryline Bellati.
Ordre du jour :
1. Communauté de Communes du Bocage Champenois : eaux pluviales
2. Comptes administratifs
3. Budget 2010
4. Questions diverses
1/ Communauté de Communes du Bocage Champenois : eaux pluviales.
Après avoir rapporté la délibération du Conseil Communautaire, tenant à restituer la compétence « eaux pluviales » aux Communes Membres, du fait :
- d’un intérêt communautaire limité,
- de charges financières importantes,
- de structures totalement différentes dans les Communes Membres,
Le Conseil Municipal décide :
- d’approuver cette décision,
- de prendre les travaux relatifs aux eaux pluviales à sa charge,
- de reprendre, si besoin, les emprunts en cours et les frais de fonctionnement s’y rapportant,
- d’autoriser Madame le Maire à signer les documents correspondants.
2/ Comptes Administratifs 2009.
Après étude des comptes administratifs, les chiffres suivants sont adoptés :
• Budget communal :
- Dépenses de fonctionnement : 95 438.60 €
- Recettes de fonctionnement : 155 865.78 €
- Dépenses d’investissement : 83 249.34 €
- Recettes d’investissement : 10 088.22 €
→ Résultat au 31/12/2009 : + 248 698.43 € (excédent antérieur inclus)
• Budget assainissement :
- Dépenses de fonctionnement : 6 283.74 €
- Recettes de fonctionnement : 15 103.04 €
- Dépenses d’investissement : 16 099.36 €
- Recettes d’investissement : 0 €
→ Résultat au 31/12/2009 : + 32 597.56 € (excédent antérieur inclus)
• C.C.A.S
→ Résultat au 31/12/2009 : + 502.18 €