La commune d'Arrigny, département de la Marne, près du lac du Der

Du 02 juillet 2014

2022-02-16T19:17:37Z

La séance débute à 19h00.
Présents : BOUQUET Marie-France, Maire, LOPPIN Jean-Yves, ALIPS Jean Maire, GRIMLER Claude, Maryline BELLATI, Jean-Bernard DALLIMONTI, Guy GAUTHEROT, Marie-Claude JACQUOT, Annick LAMBERT, Yves MAUPOIX et Jean-Patrick REUSE.
LE CONSEIL DESIGNE M. Jean-Patrick REUSE pour remplir les fonctions de secrétaire de séance ;
1) Les pouvoirs de police du Maire
Madame le Maire nous relate les pouvoirs de police proposée par la Communauté de Communes Perthois, Bocage et Der. (...)

- Comptes-rendus du Conseil Municipal du 14 mars 2008 au 14 avril 2011. / Conseil, Municipal

Du 14 mars 2008

2015-03-30T17:32:00Z

Désignation des différentes commissions et représentations communales.
Liste des déléguésSIAEP de Larzicourt. Claude GRIMLER Corinne COUYRAS
Syndicat de la Marne. Benoît VIGOUR Jean-Marie ALIPS
S.I.V.O.M JJean-Pierre BOUQUET Jean-Marie ALIPS
Syndicat de la Blaise. Jean-Pierre BOUQUET Yves MAUPOIX
Syndicat de l'Isson. Jean-Pierre BOUQUET Jean-Yves LOPPIN
Syndicat des Transports Scolaires et Ecole. Maryline BELLATI Laurence CROQUET

S.I.E.M. Jean-Bernard DALLIMONTI (...)

- Comptes-rendus du Conseil Municipal du 14 mars 2008 au 14 avril 2011. / Conseil, Mairie, Municipal

Du 03 avril 2008

2015-03-29T19:15:00Z

1) Approbation des statuts du SIEM. ---------Madame le Maire expose que le SIEM doit modifier ses statuts suite à l'évolution de ses adhérents directs après dissolution des syndicats primaires d'électricité.
---------Le Conseil Municipal approuve les nouveaux statuts.
2) Indemnités du Maire et des Adjoints. ---------Le Conseil Municipal fixe les taux suivants : Indemnité de Maire 55 % de l'indemnité brute maximale soit 349.81€ / mois Indemnité des Adjoints 55 % de l'indemnité brute (...)

- Comptes-rendus du Conseil Municipal du 14 mars 2008 au 14 avril 2011. / Conseil, Mairie, Municipal

Du 23 avril 2008

2015-03-28T16:05:00Z

1) Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe :
---------Le Conseil Municipal décide de créer une poste d'agent d'entretien à compter du 1er mai 2008 à raison de 5 heures hebdomadaires pour la durée du mandat soit 6 années.
---------Madame le Maire est autorisée à signer l'arrêté relatif à ce recrutement et toutes les pièces qui s'y rattachent.
2) Nomination des délégués au S.CO.T. (Schéma de cohérence du territoire) :
---------- Marie-France BOUQUET ---------- Jean-Yves LOPPIN ---------- (...)

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Du 12 juin 2008

2015-03-27T16:33:00Z

Etaient présents : Marie-France BOUQUET, Claude GRIMLER, Jean-Marie ALIPS, Corinne COUYRAS, Jean Yves LOPPIN, Benoît VIGOUR, Dominique COMBRES, Laurence CROQUET, Yves MAUPOIX, Maryline BELLATI
---------Absent excusé : Jean-Bernard DALLIMONTI
Délibérations du Conseil Municipal :
1) Recrutement d'un agent occasionnel
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise Madame le Maire à recruter un agent temporaire à temps non complet du 16 juin 2008 au 31 août 2008 pour une durée hebdomadaire (...)

- Comptes-rendus du Conseil Municipal du 14 mars 2008 au 14 avril 2011. / Conseil, Mairie, Municipal

Du 04 septembre 2008

2015-03-26T10:47:00Z

Absent : 0
â€¢ Institution de la participation pour le financement des voiries et réseaux publics (P.V.R.)
Après discussions, le conseil décide de reporter l'institution de la participation pour le financement des voiries et réseaux publics (P.V.R.).En effet il est nécessaire de prendre le temps d'étudier des cas concrets pour voir si l'impact financier de cette participation ne risque pas d'être dissuasif pour les personnes qui voudraient faire construire dans la commune Peut être faudrait-il (...)

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Du 23 octobre 2008

2015-03-25T11:01:00Z

Absent : 0
â€¢ Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (S.I.V.O.M.)
Le Maire indique au conseillers que plusieurs réunions préparatoires ont eu lieu avec les délégués des communes membres pour étudier une éventuelle dissolution du syndicat ainsi que la dévolution de ses biens.
Il apparaît que de l'avis général des participants du fait de la mise en place des communautés de communes et la reprise d'un grand nombre de compétences, cette structure n'avait plus de raisons d'être.
En (...)

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Du 11 octobre 2008

2015-03-24T10:54:00Z

Absent : 0
â€¢ Aménagement de la place
Après discussion, les membres du conseil à l'unanimité pense qu'il est souhaitable qu'après aménagement, la place :
Garde son caractère rural ;
Conserve du stationnement ;
permette les animations et activités estivales ;
soit sécurisée par rapport aux flux des automobiles ;
Mette en valeur le monument aux morts qui devra rester visible en cas de déplacement ;
Prenne en compte l'existence des commerces.
La Direction Départementale de l'Equipement (...)

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Du 19 décembre 2008

2015-03-23T11:04:00Z

Absent : 0
â€¢ Enfouissement des réseaux : emprunt
Pour réaliser le financement de l'enfouissement des réseaux, Madame le Maire expose le projet suivant :
Coût de l'enfouissement : 64 604,94 €
Subventions : 0,00 €
Emprunt sollicité : 50 000,00 €
Le conseil décide que la commune contractera un emprunt auprès la Caisse Régionale du Crédit Agricole du Nord Est pour financer ce projet.
â€¢ Instauration du Droit de Préemption
Pour permettre à la commune de mener une politique foncière en vue de (...)

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du 14 janvier 2009

2015-03-22T11:19:00Z

Etaients présents :
Marie-France. BOUQUET, Claude GRIMLER , Jean-Marie ALIPS, Jean-Yves LOPPIN, Jean-Bernard DALLIMONTI, Marilyne BELLATI, Corinne COUYRAS, Benoît VIGOUR, Yves MAUPOIX : pour la commune ;
M. Alain SIMON : Président de la Communauté de Communes du Bocage Champenois ;
M. JASINSKI. de la Direction Départementale de l'Equipement (51)et du S.A.T. du Pays Vitryat ;
M. LAVIGNE du Conseil Général de la Marne chargé de mission sécurité routière ;
M. J. ROUX Egis Aménagement ;
M. (...)

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